L’intention criminelle est un parami?tre essentiel dans chacune des infractions traitee. Pour le juge point de condamnation

L’intention criminelle est un parami?tre essentiel dans chacune des infractions traitee. Pour le juge point de condamnation

sans le constater ou atout le moins le presumer. Cela veille precieusement a relever cette intention dans chaque action du criminel.

L’intention criminelle

Pour commencer, la notion d’« intention » vient du latin « intentio » qui signifie action de diriger. Comprenons par la

qu’il s’agit d’une volonte dirigee vers 1 but defini. Pour autant, meme si l’etymologie de cette notion est claire et precise,

deux conceptions doctrinales se seront opposees a votre sujet.

D’un cote, la conception objective ainsi que l’autre, la conception subjective.

J’ai conception objective est la plus appreciee des penalistes et surtout du celebre Emile Garcon. Selon une telle theorie,

l’intention renvoie a la conscience et la volonte de l’agent de realiser le comportement penalement sanctionne.

De votre opinion, nos mobiles seront indifferents. Ils n’ont aucune incidence sur la qualification des faits, meme si le juge

pourra en tenir compte Afin de l’application en peine.

Il convient alors de ne pas confondre ces deux notions, intention et mobile

puisque si le mobile reste totalement indifferent, a contrario, l’intention reste un parami?tre constitutif de l’infraction.

L’intention reste unique pour chaque infraction, or tel n’est gui?re la situation du mobile puisque chaque individu

agit en fonction de ses propres raisons.

C’est d’ailleurs cette conception qui est retenue en droit positif francais, contrairement a la conception subjective,

imaginee avec les Positivistes.

Ici, l’intention est envisagee d’une chaque maniere.

Par exemple, l’intention ne est en mesure de etre appreciee qu’au regard d’une volonte animee par des motifs ou 1 mobile.

Si une telle theorie n’a nullement les faveurs du legislateur francais, Afin de autant, plusieurs de l’ensemble de ses elements ont ete consacres,

et surtout le dol special.

Neanmoins, l’intention entendue tel une disposition de l’esprit (L’intention criminelle)

par laquelle un individu se propose deliberement 1 but demeure un criti?re constitutif de l’infraction difficile

D’ailleurs, l’affaire dite du « sang contamine » demontre l’ensemble des lacunes du dispositif francais en la matiere.

Dans les faits, au milieu des annees 80, les services de sante publique charges des operations de transfusion se seront trouves

en possession de lots de sang contamines via le sida. Malgre ces faits, ils ont sciemment decide de nos distribuer comme

des lots de sang ordinaire, cela a conduit a la contamination de millions de gens. Deux annees prochainement,

des poursuites ont ete diligentees.

L’une des qualifications penales envisagees fut celle de l’empoisonnement.

Neanmoins, la difficulte residait au fait que s’il est acquis qu’ils avaient connaissance de la contamination

des lots de sang, Afin de autant, ils n’avaient nullement la volonte de provoquer la mort des personnes concernees.

D’ou la question ; est-ce que l’empoisonnement va etre envisage sans l’ « animus necandi » ?

A noter que l’ « animus necandi » s’entend tel le dol special, dol special qui donne sa consistance a l’intention

coupable de l’agent. Il s’agit de le etat d’esprit, de sa volonte de commettre l’optique recherche, a savoir dans

ce cas concret, la mort une personne. Or en l’espece tel n’etait pas le cas.

L’intention coupable (L’intention criminelle)

faisait defaut en fonction de la chambre criminelle d’une Cour de cassation dans son arret rendu le 18 juin 2003.

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Tant les rebondissements judiciaires que des controverses doctrinales sur cette affaire demontrent a quel point

Cela reste Complique de definir explicitement la notion d’intention coupable. Pour autant, l’intention coupable est au

c?ur des preoccupations du legislateur puisqu’il a pose le principe fondamental d’intentionnalite des crimes et

delits en le article 121-3 du Code penal qui dispose que : « Cela n’y a point de crime ou de delit sans intention

Il existe toutefois quelques exceptions en matiere delictuelle

ou parfois une faute d’imprudence suffit a caracteriser l’infraction comme c’est la situation surtout pour le delit

de risque cause a autrui.

Concretement, la faute intentionnelle reside dans la conscience que l’auteur a de commettre un agissement qu’il

sait contraire a la loi penale. Attention, il ne va falloir pas confondre « intention » et « premeditation ».

Si la premeditation reste definie a l’article 132-72 du Code penal comme dit : « le dessein forme avant l’action

de commettre un crime ou 1 delit determine », elle reste a distinguer de l’intention, puisqu’elle vient s’y ajouter.

Dans les faits, elle lui donne une coloration particuliere. Elle renvoie a l’idee de reflexion, de maturation d’un projet.

Ainsi, aussi que la premeditation est une circonstance aggravante,

l’intention criminelle reste un parami?tre constitutif de l’infraction. Il semble des au cours necessaire d’en rapporter Notre preuve.

Par exemple, afin que cette intention criminelle soit caracterisee, c’est important qu’elle existe au moment de l’acte,

ce qui suppose une concomitance entre le comportement de l’agent et cette intention coupable. A defaut, elle va devoir etre ecartee.

Du fera une presomption d’innocence, principe fondamental en droit penal, c’est au Ministere public qu’incombe la charge

une preuve en la matiere. Cette intention criminelle peut etre difficile a rapporter. Toute la complexite demeure dans le fera

qu’il s’agit d’un facteur psychologique, inherent a l’etat d’esprit meme de l’agent. De facto, c’est impossible

de l’etablir en direct.

La preuve de l’intention criminelle qui intervient alors par un jeu d’indices,

c’est-a-dire que l’on tire d’un fera connu, l’existence d’un fera inconnu, ici l’intention. Elle est en mesure de intervenir egalement

via des presomptions du fera de l’homme, il s’agit la d’un procede judiciaire donne au juge. Prenons comme la situation

du meurtre, en fonction de ma jurisprudence, il va i?tre important de tenir compte une nature de l’arme utilisee, en region

du corps touchee surtout. Pour autant, il ne s’agit que de presomptions simples pouvant etre renversees par l’agent.

Prealablement, il convient toutefois de determiner si la responsabilite penale de l’agent peut etre engagee au travers

notamment de deux concepts, la culpabilite (I) et l’imputabilite (II).