L’intention criminelle reste un facteur essentiel dans chacune des infractions traitee. Concernant le juge point de condamnation

L’intention criminelle reste un facteur essentiel dans chacune des infractions traitee. Concernant le juge point de condamnation

sans le constater ou atout le moins le presumer. Il veille precieusement a relever cette intention dans chaque action du criminel.

L’intention criminelle

Pour commencer, la notion d’« intention » vient du latin « intentio » qui signifie action de diriger. Comprenons par la

qu’il s’agit d’une volonte dirigee par un but defini. Pour autant, aussi si l’etymologie de cette notion reste claire et precise,

deux conceptions doctrinales se seront opposees a ce sujet.

D’un cote, la conception objective et de l’autre, la conception subjective.

Notre conception objective est la plus appreciee des penalistes et principalement du celebre Emile Garcon. Selon cette theorie,

l’intention renvoie a la conscience et la volonte de l’agent de realiser le comportement penalement sanctionne.

De ce avis, les mobiles sont indifferents. Ils n’ont aucune incidence via la qualification des faits, meme si le juge

est en mesure de en tenir compte pour l’application d’la peine.

Il convient alors de ne point confondre ces deux notions, intention et mobile

puisque si le mobile reste totalement indifferent, a contrario, l’intention est un facteur constitutif de l’infraction.

L’intention est unique pour chaque infraction, or tel n’est jamais le cas du mobile puisque chaque individu

agit d’apres ses propres raisons.

C’est d’ailleurs cette conception qui est retenue en droit positif francais, contrairement a Notre conception subjective,

imaginee avec des Positivistes.

Ici, l’intention est envisagee d’une tout autre maniere.

En effet, l’intention ne pourra etre appreciee qu’au regard d’une volonte animee par des motifs ou 1 mobile.

Si cette theorie n’a pas les faveurs du legislateur francais, Afin de autant, plusieurs de ses elements ont ete consacres,

et notamment le dol special.

Neanmoins, l’intention entendue comme une disposition de l’esprit (L’intention criminelle)

par laquelle une personne se propose deliberement un but demeure un parami?tre constitutif de l’infraction difficile

D’ailleurs, l’affaire dite du « sang contamine » demontre l’integralite des lacunes du dispositif francais en la matiere.

Dans les faits, au milieu des annees 80, les services de sante publique charges des operations de transfusion se sont trouves

en possession de lots de sang contamines via le sida. Malgre ces realises, ils ont sciemment decide de des distribuer tel

des lots de sang ordinaire, et cela a conduit a la contamination de millions de gens. Plusieurs annees prochainement,

des poursuites ont ete diligentees.

L’une des qualifications penales envisagees a ete celle de l’empoisonnement.

Neanmoins, la difficulte residait au fait que site de relation athГ©e s’il est acquis qu’ils avaient connaissance en contamination

des lots de sang, pour autant, ils n’avaient nullement la volonte de provoquer la mort des personnes concernees.

D’ou la question ; est-ce que l’empoisonnement pourra etre envisage sans l’ « animus necandi » ?

A noter que l’ « animus necandi » s’entend tel le dol special, dol special qui donne sa consistance a l’intention

coupable de l’agent. Cela s’agit de le etat d’esprit, de sa volonte de commettre l’optique recherche, a savoir dans

votre cas concret, la mort d’une personne. Or en l’espece tel n’etait pas l’eventualite.

L’intention coupable (L’intention criminelle)

faisait defaut selon la chambre criminelle en Cour de cassation dans le arret rendu le 18 juin 2003.

Tant les rebondissements judiciaires que les controverses doctrinales sur une telle affaire demontrent a quel point

Il semble ardu de definir explicitement la notion d’intention coupable. Pour autant, l’intention coupable reste au

c?ur des preoccupations du legislateur puisqu’il a installe Le concept fondamental d’intentionnalite des crimes et

delits en son article 121-3 du Code penal qui dispose que : « Cela n’y a point de crime ou de delit sans intention

Il y a toutefois la plupart exceptions en matiere delictuelle

ou parfois une faute d’imprudence suffit a caracteriser l’infraction tel c’est l’eventualite en particulier concernant le delit

de risque cause a autrui.

Concretement, la faute intentionnelle reside dans la conscience que l’auteur a de commettre un agissement qu’il

sait contraire a la loi penale. Attention, il ne faudrait nullement confondre « intention » et « premeditation ».

Si la premeditation est definie a l’article 132-72 du Code penal comme etant : « le dessein forme avant l’action

de commettre un crime ou votre delit determine », elle reste a distinguer de l’intention, puisqu’elle vient s’y ajouter.

Indeniablement, elle lui donne une coloration particuliere. Elle renvoie a l’idee de reflexion, de maturation d’un projet.

Ainsi, alors que la premeditation est une circonstance aggravante,

l’intention criminelle est un element constitutif de l’infraction. Il va i?tre des lors necessaire d’en rapporter J’ai preuve.

Dans les faits, pour que votre intention criminelle soit caracterisee, il est necessaire qu’elle existe i  l’instant de l’acte,

et cela suppose une concomitance entre le comportement de l’agent et cette intention coupable. A defaut, elle doit etre ecartee.

Du fait d’une presomption d’innocence, principe fondamental en droit penal, c’est au Ministere public qu’incombe J’ai charge

en preuve en la matiere. Cette intention criminelle peut etre ardu a rapporter. Toute la complexite demeure au fera

qu’il s’agit d’un accessoire psychologique, inherent a l’etat d’esprit meme de l’agent. De facto, il est impossible

de l’etablir directement.

La preuve de l’intention criminelle qui intervient alors par un jeu d’indices,

c’est-a-dire que l’on tire d’un fait connu, l’existence d’un fera inconnu, ici l’intention. Elle va intervenir egalement

via des presomptions du fera de l’homme, il s’agit la d’un procede judiciaire rei§u au juge. Prenons notamment l’eventualite

du meurtre, selon la jurisprudence, il est necessaire de tenir compte d’une nature de l’arme utilisee, une region

du corps touchee surtout. Pour autant, il ne s’agit que de presomptions simples pouvant etre renversees par l’agent.

Prealablement, il convient toutefois de determiner si la responsabilite penale de l’agent peut etre engagee au travers

notamment de deux concepts, la culpabilite (I) et l’imputabilite (II).