Que se passe-t-il apres avoir signe une offre d’achat ?

Que se passe-t-il apres avoir signe une offre d’achat ?

Vous avez accepte et signe une offre d’achat concernant la logement ? C’est donc la premiere etape du processus de commercialisation, et vous devez passer via d’autres etapes Afin de arriver jusqu’a J’ai signature de l’acte de vente definitif.

Sommaire

L’acceptation de l’offre d’achat via le vendeur et l’acheteur

L’acquereur qui souhaite acheter 1 beaucoup doit i  chaque fois faire une procure d’achat au vendeur, dans laquelle il mentionne le prix auquel il propose d’acheter le bien immobilier. Le vendeur est libre d’accepter ou de refuser, a moins que l’acheteur ne propose de l’acheter au tarifs fixe : Di?s lors, le vendeur doit obligatoirement accepter l’offre d’achat. Une fois l’offre d’achat signee, le processus de vente est lance, car on ne est en mesure de plus repasser en arriere, theoriquement.

La signature de l’avant-contrat : promesse ou compromis de vente

La toute premiere etape suivant l’acceptation de l’offre d’achat par le vendeur, c’est la signature de l’avant-contrat, qui possi?de en general lieu au sein des jours suivants. Cela pourra s’agir d’une promesse de commercialisation ou d’un compromis de vente, ainsi, cette signature pourra avoir lieu a l’agence immobiliere ou chez le notaire. L’avant-contrat devra contenir plusieurs mentions obligatoires, et c’est a ce moment que l’acheteur verse une certaine somme a titre de depot de garantie. Notez que la promesse de vente et le compromis de vente n’engagent pas le vendeur en aussi maniere. Avec la promesse de vente, il s’engage de facon unilaterale a commercialiser le bien a cet acheteur, mais l’acheteur va repasser dans sa decision. Avec le compromis de vente, des deux parties s’engagent a conclure la vente ensemble.

Bon a savoir

L’avant-contrat ne doit nullement obligatoirement etre signe chez le notaire, il pourra egalement etre signe sous seing prive ou a l’agence immobiliere chargee de la vente. Prenez garde toutefois au contenu qui est encadre.

L’offre de pret immobilier de l’acheteur

L’acheteur jouit d’un delai de 30 a 70 jours ordinairement concernant obtenir la reponse d’une banque concernant le pret immobilier qu’il sollicite. Notez que l’avant-contrat ou l’offre de pret contient i  chaque fois une clause suspensive d’obtention de pret, car l’achat est conditionne a l’obtention d’un credit immobilier avec l’acheteur. S’il n’obtient pas son pret, c’est aussi evident qu’il va renoncer a choisir le logement, et qu’il recupere les sommes deja versees.

La signature de l’acte de vente definitif du bien immobilier

Souvent, il s’ecoule 3 mois entre la signature de l’avant-contrat et la signature de l’acte de vente definitif chez le notaire. Durant ce delai, l’acheteur a pu obtenir une reponse de sa banque. Notre notaire a du Realiser Plusieurs requi?tes de documents, a redige et authentifie des actes relatifs a la revente, etc. Si l’acheteur a obtenu le pret, le notaire va aussi convoquer nos deux parties Afin de la signature de l’acte de vente definitif. C’est a ce moment-la que l’acheteur effectue le virement correspondant au solde du prix de vente. C’est egalement durant la signature de l’acte de vente chez le notaire que le vendeur doit remettre les cles a l’acquereur. Le notaire remet alors une attestation de vente a l’acheteur et au vendeur.

Bon a savoir

C’est souvent l’acheteur qui s’acquitte des frais de notaire, qui s’elevent a 7-8 % du tarifs du bien en moyenne.

L’acheteur peut-il annuler l’offre d’achat ?

A la suite d’la signature de l’offre d’achat, Il semble i  nouveau possible Afin de l’acheteur de revenir via sa decision, sous certaines conditions. Si l’offre d’achat precise que l’annulation est possible, c’est aussi tres simple pour l’acheteur. Si mamba france toutefois l’offre d’achat precise qu’il s’agit d’un engagement ferme, l’acheteur pourra bien se retracter apres la signature du compromis de commercialisation. En effet, l’acheteur dispose d’un delai de reflexion de 10jours suivant la signature du compromis, il va donc revenir concernant sa decision et annuler la vente. Passe votre delai, l’annulation de l’offre d’achat n’est plus possible ou aussi s’il decide d’annuler la vente, il doit laisser au vendeur la somme correspondant au depot de garantie, a titre de compensation.

Notre vendeur peut-il annuler l’offre d’achat ?

Concernant le vendeur, les trucs sont plus compliquees. Tant que vous n’avez toujours pas accepte l’offre a l’ecrit, celle-ci n’est pas valable et vous n’etes donc gui?re engage vis-a-vis de l’acheteur. Pensez d’ailleurs a consulter le tarifs au metre carre en France avant de repondre favorablement ou non a une procure d’achat, ceci permet de savoir si votre procure reste raisonnable. Quelques cas precis permettront d’annuler une offre d’achat, comme notamment le cas ou l’offre ne preciserait gui?re les conditions de vente. En revanche, si vous avez deja accepte votre procure en excellente et due structure, vous etes engage vis-a-vis de l’acheteur, et vous ne pouvez plus repasser en arriere.

Bon a savoir

Une procure d’achat n’a de valeur que si elle est ecrite. Une apporte d’achat qui pourrait i?tre formulee oralement n’a pas de valeur juridique.

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